Exercice (par ordre alphabétique)	Périodicité	Observations
Bilan et projet pour les chefs de service et de département qui sollicitent le renouvellement de leurs fonctions	tous les 5 ans
Contrat d'objectifs et de moyens (COM) avec les Agences régionales de l'hospitalisation (ARH)	tous les 5 ans au maximum	entre 3 et 5 ans selon le CSP
Contrats des organismes de recherche	tous les 4 ans
Contrat de plan Etat-région (CPER)	variable	d'une validité de 4 à 7 ans
Contrat quadriennal des universités	tous les 4 ans
Gestion financière : programmation des investissements	tous les 5 ans
Gestion budgétaire et financière - Calendrier de la tarification à l'activité	annuelle
Programme de recherche clinique	appel d'offres annuel
	Validité du programme : 3 ans
Projets de recherche soutenus dans le cadre du Fonds national de la science		Projets le plus souvent soutenus sur une période de trois ans
Rapport quadriennal d'activité des membres du personnel titulaire hospitalo-universitaire	tous les 4 ans
Révision des effectifs hospitalo-universitaires	annuelle	Nomination des titulaires à compter du 1er septembre
Schéma régional d'organisation sanitaire (SROS)	tous les 5 ans au maximum	à compter du 6 septembre 2005 au plus tard
Tour de recrutement des praticiens hospitaliers	annuelle	Nomination des titulaires à compter du 1er juillet