Ministère de la santé et des solidarités

Direction de l'hospitalisation et
de l'organisation des soins

Paris, le 22 juillet 2005

Ces élections concernent trois statuts de personnels médicaux hospitaliers :
- les praticiens hospitaliers temps plein (27723 inscrits) ;
- les praticiens hospitaliers temps partiel (5583 inscrits);
- les personnels enseignants et hospitaliers titulaires (5335 inscrits).

Au total, pour les cinq commissions et pour les sept disciplines concernées, ce sont 210 titulaires et 210 suppléants qui ont été élus, chaque commission ayant par discipline 6 membres titulaires et 6 membres suppléants.

L’ensemble de ces résultats par scrutin et par discipline sont disponibles sur le site Internet du ministère www.sante.gouv.fr, rubrique « actualité ».

Les résultats du scrutin communiqués le 13 juillet 2005 sont détaillés ci-dessous par collège électoral.

I. – Résultats pour les praticiens hospitaliers plein temps

1) Commission statutaire nationale - Collège des personnels enseignants et hospitaliers titulaires (H-U)

Résultats en voix

Soit un taux de participation de 52,8%.

Résultats en sièges

2) Commission statutaire nationale - Collège des praticiens hospitaliers (H)

Résultats en voix

Soit un taux de participation de 47,7%.

Résultats en sièges

II. - Conseil de discipline des praticiens hospitaliers plein temps

Résultats en voix

Soit un taux de participation de 47,0%.

Résultats en sièges

III. – Résultats pour les praticiens hospitaliers à temps partiel par instance

1) Conseil de discipline

Résultats en voix

Soit un taux de participation de 46,1%.

Résultats en sièges

2) Commission paritaire nationale

Résultats en voix

Soit un taux de participation de 55,0%.

Résultats en sièges