Intersyndicat
N ational des Praticiens
Hospitaliers Intersyndicat
N ational des Praticiens
Hospitaliers
COMPTES RENDUS
SOMMAIRE:
1- GOUVERNANCE
> Guide méthodologique encadrement et nouvelle gouvernance à l'hôpital
> Projet de réforme juin 06 : Présentation de la circulaire de la réforme de la gouvernance hospitalière
> Décret conseil de pôle du 26.12.05
> Arrêté du 3/11/05 fixant les modalités d'élection aux CME
> Compte rendu réunion du 10 novembre 2005
> Réunion du 08.09.05 - Document 1
> Réunion du 08.09.05 - Document 2
> Projet d'ordonnance portant simplification du régime des établissements de santé
> Projet de décret modifiant le code de la santé publique
> Projet de décret relatif au conseil de pôle d'activité
> Compte-rendu suivi gouvernance du 1.12.04
> Compte-rendu suivi gouvernance du 15.12.04
> Diaporama du 30.09.04 concernant le comité de suivi de la gouvernance
> Texte gouvernance du 14 octobre 2004
> Propositions INPH concernant les CME de CH du 29 juin 04
> Lettre du Ministre Mr DOUSTE-BLAZY du 9/06/04
> "Pourquoi j'ai signé" du Dr R. BOCHER
> Communiqué de presse du 11 mars 2004
> Courrier de Mr MATTEI le 10/03/04 concernant la Gouvernance
2- REFLEXION SUR GOUVERNANCE SPECIFIQUE AU CHU
> Projet de décret relatif à l'organisation hospitalière et universitaire
> Propositions de modification des dispositions relatives à la constitution des CH et U
> Conventions HU - Dispositions législatives - propositions et corrections par INPH
> Modalités d'évaluation des DG (décret)
> Modalités d'évaluation des DG (arrêté)
> Convention CHU 26 octobre 2004
>Article du Point : "Bonnet d'âne pour la moitié des CHU"
>Sommaire des textes législatifs et règlementaires
> Propositions de l'INPH concernant les CME de Centre Hospitalier
3- DOCUMENTS
Hôpital 2007 (1er document) : un pacte de modernité avec L'HOSPITALISATION
Hôpital 2007 (2eme document) : Plan " Hôpital 2007 "
Hôpital 2007 (3eme document) : Questions - Réponse
> Réforme du système de santé: la fin de l'hospitalo-centrisme, le développement des réseaux
> Article permanence des soins
Synthèse des rapports sur "L'avenir de la chirurgie" G. Vallencien - 15.12.05
Recommandations CNC du 13 septembre 2005
Crise de la chirurgie etat des lieux et propositions V2
DES
et DESC de chirurgie
Diapositives
présentées par Monsieur MATILLON
Effectifs
en Chirurgiens en 2003
Arrêté du 15 octobre 2004- création du Conseil National de la Chirurgie
Arrêté du 15 octobre 2004- nomination du Conseil National de la Chirurgie
Relevés de conclusions - août 2004
Communiqué du 18 juillet - réforme de l'IRCANTEC
Déclaration commune des organisations syndicales représentées
au Conseil d’administration de l'IRCANTEC - 16 juillet 2008
Communiqué de Presse du 23 juin 2008
Analyse IRCANTEC juin 2008
Retraite PH 2008
Diaporama projet de réfome IRCANTEC 6.12.2006
Les actualités de la retraite des PH pour 2006 (13.06.2006)
Diaporama projet de réforme IRCANTEC (novembre 2005)
Lettre aux Présidents du 29/11/05
24.11.2005 - " Les retraites en danger" Communiqué de Presse INPH
24.11.2005 - "Lettre de Monsieur Xavier BERTRAND, Ministre de la santé,
adressée à Mme le Docteur BOCHER Rachel, présidente de l'INPH"
Communiqué INSCCA du 15.11.05 "Le coup de grâce aux carrières hopitalières"
Ircantec: contributions des représentants CGT au CA - 23/09/05
Rapport de la cour des comptes 2003 ( les dernières pages du rapport sont consacrées à l'IRCANTEC) - 8/10/05
Avec ou sans prime exercice public
Communiqué de presse commun : IRCANTEC
Résumé et points importants de la loi du 13 août 2004
Exposé des motifs du projet de loi de l'assurance maladie
Projet de loi de l'assurance maladie
Présentation de la nouvelle gouvernance de l'assurance maladie ( 17 mai 2004)
Audition par la mission parlementaire (4 mai 2004)
- HAS- Procédure validation EPP (17.05.06)
- HAS- Critères validation EPP (17.05.06)
- HAS- Circuit validation EPP (17.05.06)
- HAS- Fiche support EPP (17.05.06)
- IP Code de bonnes pratiques (24.03.06)
- Décret n° 2006-653 du 2 juin 2006 relatif à l'EPP
- Décret relatif à l'accréditation de la qualité de la pratique professionnnelle des médecins et des équipes médicales
- Dossier type de demande d'agrément d'EPP
- Décret EPP pour concertation
- Décret EPP modifié par l'INPH
- Décret n° 2006-652 du 2 juin 2006 relatif à la formation pharmaceutique continue odontologie
- Décret n° 2006-650 du 2 juin 2006 relatif à l'FMC
- Décret n° 2006-651 du 2 juin 2006 relatif à l'FMC
- Diaporama FMC du 26 janvier 2006
- Dossier de demande d'agrémént des organismes de FMC (14 juin 2006)
- Evaluation des pratiques professionnelles (29 juin 2005)
- Projet de décret relatif à la FMC
- Projet de décret relatif à l'accréditation de la qualité de la pratique professionnnelle des médecins et des équipes médicales
- Projet de dossier type de demande d'agrément pour les organismes évaluateurs (élaboré par la Haute Autorité de Santé)
- Rapport final CN - FMC de Janvier 05
- Décret relatif à la FMC du 14/11/03
- composition du CN FMC
- Points à traiter par chaque sous-groupe
- Liste des membres du CN FMC répartis par sous-groupes
- Colloque National sur la FMC hospitalière en novembre 2000
- annexe 1: questionnaire sur la mise en place de l'ARTT
- annexe 2: Synthèse régionale
- annexe 3
- Temps de travail additionnel
- Etude de la DRESS SUR L'ARTT ( avril 2004)
- Evaluation de l'ARTT - Synthèse nationale
- Compte-rendu du comité de suivi national du protocole ARTT, séance du 6 novembre 2003
- Mesures d'assouplissement de l'ARTT
Suite au coup de tonnerre lors de l'envoi du courrier de Mr LARCHER au 1er Ministre, différents RDV ont été fixés en urgence:
> Comité de suivi RTT à la DHOS le 6 novembre
> RDV avec Mr MATTEI, Ministre de la santé, le 27 novembre
> RDV avec le conseillé social de l'Elysée en décembre
Lettre de Jean-François MATTEI - 4 novembre 2002
Courrier adressé à Mr Raffarin
Lettre à Mr MATTEI le 4 septembre 2002
Arrêté portant nomination au Conseil de discipline des praticiens à temps partiel (19/10/05)
Arrêté portant nomination au conseil de discipline des praticiens hospitaliers (19/10/05)
Circulaire N°DHOS/M1/2007/326 du 24 août 2007 - Concours National de Praticien des Etablissements publics de santé, session 2007.
Arrêté du 29 juin 2007 - Epreuves du concours de Praticien des Etablissements publics de santé.
Arrêté du 02 juillet 2007 - Ouverture du concours national de Praticien des Etablissements publics de santé
Réunion présentation CNG du 07 février 2008
Lettre INPH : Relation INPH - CNG
Danielle TOUPILLIER - Directrice générale du CNG
TARIFICATION
A L'ACTIVITE: T 2A
Comité de suivi et de concertation - Réunion du 6 juillet 2006
Arrêté du 2 août 2004 relatif à la tarification à l'activité
Arrêté du 24 mai 2004 relatif à la tarification à l'activité
> Compte-rendu groupe Hôpital 2007
AVANT LE 31 MARS 2005
Communiqué de Presse du 16.02.05
"Interruption ou rupture : que cherche Monsieur DOUSTE-BLAZY ?"
Projet de protocole du 9.02.05
Compte-rendu de la Réunion du 7.02.05
Compte-rendu de la Réunion du 31.01.05
Communiqué de presse du 17.01.05
Résultats de la journée du 10.01.05
Projet de protocole d'accord du 7 janvier 2005
"La journée du 6 janvier s'est déroulée sans texte, sans cadrage financier.
Néanmoins, le principe est de ne pas bâcler ces négociations statutaires.
Donc, prudence et vigilance, voire mobilisation"
Conférence de presse du 5 janvier
APRES LE 31 MARS 2005
1 - Relevé de conclusions du 31 mars 2005
2 - Groupes de travail
a ) Groupe 1 : Statut
- CR (21/10/05)
- CR du 07.11.05
- CR du 25.11.05
b)Groupe 2 : Part variable
- CR du 05.09.05
c) Groupe 3 : PDS
d) Groupe 4 : Retraites HU
Enquête nationale sur l'attractivité des postes Hospitaliers
Colloque 2001: Attractivité et avenir de l'hôpital public
Questionnaire sur l'attractivité des postes hospitaliers
Faire évoluer les ordonnances de 58 (janvier 2003)
SITUATION
SANITAIRE ET SOCIALE
Situation sanitaire et sociale - DRESS Edition 2002
GROUPEMENT
DE COOPERATION
SANITAIRE
Groupement de coopération sanitaire- 4 novembre 2004
DOSSIER MINISTERE:
Définitions et circonstances de survenue
Programme National de Lutte contre les Infections Nosocomiales: 2005-2008
Adapter les structures et faire évoluer le dispositif de lutte contre les infections nosocomiales
COMISSION STATUTAIRE NATIONALE
Conférence de presse du 09 novembre 2006
Entretien avec Rachel BOCHER du 16 octobre 2006 :« la réforme porte en germe le conflit »
Décrets du 06 octobre 2006 : statut du PH
. texte 1
. texte 2
Continuité des soins et permanence pharmaceutique
Emoluments bruts mensuels des PH au 1er novembre 2005
Emoluments bruts mensuels des PH au 1er juillet 2005
NOUVEAU STATUT CONSOLIDE DANS SON INTEGRALITE
Circulaire du 15 novembre 2007 relatif à la campagne tarifaire 2007 des établissements de santé
Profil de poste - arrêté du 22 juin 2007
Rapport Acker - CET
C. Presse ministère 17/07/07
Lettre ouverte de l'INPH : "mission Larcher" en date du 01 avril 2008
Statut unique PH temps plein/PH temps partiel
DROIT
DES MALADES
EN
FIN
DE
VIE
Projet de loi du 26 novembre 2004
Décret du 30 octobre 2006 relatif aux procédures d'autorisation d'exercice
Circulaire DHOS/O2/F2/E4 n ° 2005-565 du 20 décembre 2005
relative à la mise en œuvre du volet investissement du plan psychiatrie et santé mentale
- annexe 1
- annexe 2
- annexe 3
Circulaire DHOS/P2/O2DGS/6C n°2006-21 du 16 janvier 2006
relative à la mise en œuvre du tutorat pour les nouveaux infirmiers exerçant en psychiatrie
- annexe 1
- annexe 2
- annexe 3
Circulaire du 20 décembre 2005 sur le volet investissement du plan santé mentale
- annexe 1
- annexe 2
- annexe 3
Circulaire du 18 cotobre 2005, relative au partenariat entre équipes éducatives et de santé mentale
Commission régionale de concertation en santé mentale
Lettre de Rachel Bocher du 19/9/01 au Premier Ministre
Conférence nationale de santé (décret)
Rapport du commissariat général
SANTE ET SATISFACTION DES MEDECINS AU TRAVAIL
(Santé Et Satisfaction des Médecins Au Travail)
Lettre d'information du SESMAT n°1
Conférence régionale de santé (décret)
Lettre de l'INPH n°9: 1ère partie - 2ème partie - 3ème partie
Lettre de l'INPH n°8: 1ère partie - 2ème partie - 3ème partie
Lettre de l'INPH n°7: 1ère partie - 2ème partie - 3ème partie
Lettre de l'INPH n°6 (avril-mai-juin 2003)
Lettre de l'INPH n°5 (janvier-février-mars 2003)
Lettre de l'INPH n°4 (février 2002)
Lettre de l'INPH n°3 (décembre 2001)
Lettre de l'INPH n°2 (juin 2001)
Lettre de l'INPH n°1 (septembre 2000)
COMMISSION
STATUTAIRE NATIONALE
Calendrier 2005 des élections ( suite)
Journée de grève du 11/05/06 :
Pour participer à la pétition, vous devez enregistrer le document (clic gauche de la souris sur la pétition) afin de l'envoyer en pièce jointe à l'adresse suivante:
petition@inph-forum.com
Journée de mobilisation du 6/04/06 :
Journée de mobilisation du 11/03/04 :
Journée de mobilisation du 22/01/04 :
Journée de mobilisation du 16/12/03 :
Lettre à Mr Kouchner le 16/10/01
Communiqué du 14/10/01 sur les PH temps partiels
Communiqué du 5/10/01 : ARTT : évolution des négociations
Propositions du Ministère du 5 octobre 2001 concernant l'ARTT
Mobilisation et préavis de grève pour les 5 et 12 octobre 2001
Communiqué de l'INPH sur l'ARTT et Anesthésistes
Propositions de l'INPH pour la négociation ARTMH
Lettre de Rachel Bocher du 19/09/01 au Premier Ministre
Propositions ARTT du Ministère de la Santé
Protocole de négociation du 13 septembre 2001 :
Nouvelle grille de salaire mensuel des PH
Discours de Mme GUIGOU le 15 février 2001
Mise en oeuvre du protocole du 13/03/2000
Lettre adressée à Madame Aubry le 19-09-2000
Lettre adressée à Monsieur Lang le 19-09-2000
Circulaire DH/PM/2000/N°387 du 10-07-2000
Courrier adressé au Dr BOCHER par le Directeur Général des Hôpitaux de Paris
